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Mentions Légales - Pizza VSG 94

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1. Éditeur du Site

Le Site est édité par la société SASU Pizza 94 VSG, au capital social de [Montant du capital social] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville d’immatriculation] sous le numéro [Numéro SIREN], dont le siège social est situé au :

282 rue de Paris, 94190 Villeneuve-Saint-Georges 

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]

Directeur de la publication : [Nom et prénom du directeur de la publication]

Téléphone : 09 54 28 09 00

Email : contact@pizza94vsg.fr

 

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Conception et Réalisation du Site

Le Site a été conçu et réalisé par [Nom du concepteur/agence] avec le CMS WordPress et le thème [Nom du thème]

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de la SASU Pizza 94 VSG ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SASU Pizza 94 VSG. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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